Des espaces à vivre en toute sécurité !
Crédits et mentions légales
• Editeur
Raison Sociale : SARL CHOPIN
Dénomination : CHOPIN
Adresse siège :
355 rue Raoul Delattre – 94290 VILLENEUVE LE ROI
Tél: 01 45 97 36 22
Fax: 01 49 61 56 21
Email : chopin.clotures@wanadoo.fr
SIRET : 340 857 176 00028
RCS CRETEIL B 340 857 176
Tva Intra : FR 62 340 857 176
Capital : 92 400 €
• Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel.
Le site www.clotureschopin.com est une oeuvre de l'esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de Chopin et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de Chopin ou de ses sociétés affiliées. La marque Chopin et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité de Chopin.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site www.clotureschopin.com en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Chopin.
L'utilisation du présent site s'effectue exclusivement sous la responsabilité de l'utilisateur. Aucune garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite, n'est consentie par Chopin.
• Législation française
Le site www.clotureschopin.com est régi par le droit français. Les visiteurs ayant accès au site de l'étranger doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.
• Données personnelles
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Ce site n'utilise pas de procédés qui lui permettraient de collecter de manière invisible des données nominatives.
Aucune donnée personnelle nominative n'est collectée.
Le site www.clotureschopin.com vous permet d'envoyer des courriers électroniques au Responsable Editorial. Aussi, les informations vous concernant, transmises à cette occasion, sont destinées aux services internes. Ces informations ne peuvent être transmises à des tiers sans votre accord.
Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L'utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site www.cnil.fr.
• Conception et réalisation du site
Agence TOURNANT
1, Avenue François Mitterrand
62217 - Beaurains
www.tournant.com
Tél : 03 21 07 06 10
